CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Identification :
Amélie Darodes Lorin, inscrite au régime d’auto-entrepreneur sous le numéro SIREN 51476595700014.
L’entreprise individuelle d’Amélie Darodes Lorin, sous la marque dénommée ci-après « Les GROS mots ».

Le site en sa totalité est la propriété de l’entreprise Amélie Darodes Lorin sous le nom « Les GROS mots », ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation de la propriétaire.

Article 1: Acceptation des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la marque « Les GROS mots », Amélie Darodes Lorin et le client de la Boutique du site www.lesgrosmots.fr.
L'enregistrement d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

En conséquence, l’acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord, concernant le contenu des présentes conditions générales, ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. L’acheteur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces Conditions Générales de Vente pouvant être susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.
Elles prévaudront sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Article 2 : Enregistrement et validation de la commande

Lors du processus de commande, l’acheteur devra soit se connecter à son compte  s’il en possède un sur le site www.www.lesgrosmots.fr, soit s’il ne souhaite pas avoir de compte, il devra indiquer ses coordonnées et l’adresse de livraison souhaitée. Puis il devra cocher la case « j’accepte les Conditions Générales de Vente et j’y adhère sans réserve ». À partir de ce moment-là, il est considéré comme ayant accepté, en connaissance de cause et sans restriction ni réserve, les présentes Conditions Générales de Vente, cette étape formalisant le contrat de vente entre « Les GROS mots » et le consommateur. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Article 3 : Confirmation de la commande

L’entreprise « Les GROS mots », (Amélie Darodes Lorin) accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un courrier électronique. Dans ce courrier électronique il sera indiqué le numéro de référence de la commande. En cas d'indisponibilité d'un produit commandé l’acheteur en sera informé par courrier électronique. L'annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu’à encaissement du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date d’encaissement du moyen de paiement. « Les GROS mots » recommande au client de conserver sur une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande.
L’acheteur se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à l’entreprise « Les GROS mots ». Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie (adresse erronée…) et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Article 4 : Les produits

L’entreprise « Les GROS mots » dispose d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés dans sa boutique. Vous trouverez sur le site www.lesgrosmots.fr un descriptif de chacun des produits, vous avez donc la possibilité de connaître, avant la validation définitive de votre commande, les caractéristiques essentielles des produits.

Ces caractéristiques peuvent évoluer, et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommages et intérêts.

Les photos des produits sont non contractuelles. Les prix, les descriptifs et les coloris des produits de notre catalogue internet ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction des approvisionnements, des conditions économiques ou de la conjoncture. A noter que l’interprétation des couleurs va varier d’un écran d’ordinateur à l’autre biaisant la couleur réelle du produit.
Le choix et l’achat des produits sont de la responsabilité du client.

L’entreprise « Les GROS mots » se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à son catalogue.

Article 5 : Disponibilité des produits

Le délai porté sur l'acceptation de la commande est indicatif, et n'a pas de caractère contractuel.
Dans le cadre d'une commande composée de plusieurs articles, si un des articles est en rupture de stock et que cela n’est pas précisé sur le site, la société « Les GROS mots » se réserve la possibilité de fractionner la livraison. Les frais de port supplémentaires pouvant être générés par une livraison fractionnée seront alors pris en charge par la société « Les GROS mots ».

Sur la page produit, il sera indiqué au client à côté de chaque produit si celui-ci est :

- en stock, et expédié sous 48 h.

Ou s’il est :

- en approvisionnement, les délais de production sont alors variables et ils seront indiqués à titre indicatif à côté du produit.

Tout produit qui n’est pas en stock ne peut être commandé. Le client aura donc la possibilité de choisir un autre modèle qui est en stock, ou d’attendre que le produit soit réapprovisionné. Si le client le souhaite, il peut nous envoyer un e-mail en utilisant la rubrique « Contact » afin de nous informer de son intérêt pour un produit qui serait en réapprovisionnement. Nous enregistrerons son message et un e-mail lui sera envoyé dès que le produit sera à nouveau en stock.

Article 6 : Prix

Les prix affichés sur le site www.lesgrosmots.fr sont indiqués en euros (€) toutes taxes françaises comprises (TVA et toutes autres taxes applicables). Le transport n'est pas compris dans le prix. Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, unilatéralement, sans information préalable. Les prix facturés sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.
Les taxes douanières et autres formalités pour les livraisons hors Union Européenne sont à la charge exclusive du client. Celui-ci s’engage à vérifier auprès de ses administrations les possibilités d’importation des produits achetés sur le site www.lesgrosmots.fr

 Article 7 : Les commandes

L'acceptation du contenu de la commande implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve de la date de passation de la commande.
Les commandes sont effectives dès la date de validation du paiement par les établissements bancaires compétents pour les cartes bancaires (PayPal) et à l’encaissement du chèque si vous payez par chèque.
L’entreprise « Les GROS mots » se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

L’entreprise « Les GROS mots » communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Le montant total dû par l'acheteur est le montant indiqué sur la page « récapitulatif de la commande ».

Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :

  • Adresse e-mail
  • Nom et prénom
  • Adresse (numéro de la rue ou du boulevard)
  • Ville
  • Code postal
  • Téléphone
  • Pays
 

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l’entreprise « Les GROS mots » ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison.
Les données enregistrées par le système informatique de l’entreprise « Les GROS mots » constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre « Les GROS mots » et ses clients.

Article 8 : Disponibilité

L’entreprise « Les GROS mots » s’efforcera de satisfaire les demandes du client et d’exécuter les commandes de produits de ce dernier.
Cependant, « Les GROS mots » ne sera pas tenu d’accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard du client en cas de retard de livraison ou de non-disponibilité temporaire ou permanente de produits.

Article 9 : Livraison

Frais de port

Le montant des frais de port, incluant frais d’emballage et de port est à la charge du client. Il est facturé en complément du prix de vente des produits.

Il sera indiqué au moment de la commande, sur la page récapitulative.

Nos produits sont envoyés en Colissimo recommandé, avec assurance en cas de perte, vol ou endommagement du colis.

Délais de livraison et transport

Les commandes sont traitées dans les 2 jours ouvrés après réception de la commande.

La livraison est ensuite assurée par le service Colissimo recommandé de La Poste en 48 h avec suivi, sur la France. Les commandes à l’étranger sont également livrées par Colissimo sans engagement sur les délais.

Les produits commandés par l'acheteur seront livrés à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande. En tout état de cause, les produits seront acheminés par les services postaux. L’entreprise « Les GROS mots » décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève ;

Les risques du transport sont supportés par l'acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.

Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l'acheteur qu'au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.

Il est entendu que les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.

Si à la réception du colis l’acheteur constate que le colis est endommagé, il devra le refuser au moment de sa livraison. Il devra alors à ce moment-là formuler des réserves PRECISES, DESCRIPTIVES ET DETAILLEES sur le bordereau de livraison fourni par le livreur. Puis il devra, dans un délai de trois jours maximum après le refus du colis, informer le service clients de l’entreprise « Les GROS MOTS » de la situation ; soit en utilisant la rubrique « Contact » du site internet, soit en envoyant directement un e-mail à contact@lesgrosmots.fr, soit par courrier recommandé adressé à « Les GROS mots »/Amélie Darodes Lorin, 19 avenue du Général Leclerc, 69160 Tassin la Demi-Lune. Le client devra spécifier s’il souhaite un échange ou un remboursement du produit. Le client veillera à bien noter son numéro de commande afin que l’entreprise « Les GROS mots » puisse identifier le produit. « Les GROS mots » se chargera ensuite d'enclencher une procédure de réclamation auprès de La Poste. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et « Les GROS mots » sera dégagé de toute responsabilité.

Malgré tout le soin apporté par l’entreprise « Les GROS mots » dans la préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant ou défectueux. C'est pourquoi, à la réception de sa commande, l'acheteur veillera à vérifier la conformité des produits reçus.

Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé) devra être notifiée dans un délai de trois jours maximum suivant la réception du colis, au service clients de l’entreprise « Les GROS MOTS » soit par e-mail en utilisant la rubrique « Contact » du site internet, soit directement par e-mail à contact@lesgrosmots.fr, soit par courrier recommandé adressé à « Les GROS mots »/Amélie Darodes Lorin, 19 avenue du Général Leclerc, 69160 Tassin la Demi-Lune. Le client veillera à bien noter son numéro de commande afin que l’entreprise « Les GROS mots » puisse identifier le produit.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et « Les GROS mots » sera dégagée de toute responsabilité.

La société « Les GROS mots » demandera à l'acheteur de lui retourner le produit défectueux sous un délai de trois jours.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, « Les GROS mots » procédera alors soit à l'échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'acheteur).

Dans le cas d’une perte de colis lors du transport, les délais d’enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à quatre semaines.

En cas d’absence du client à son domicile, un avis de passage est laissé à votre adresse de livraison.

Si l'absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des produits chez « Les GROS mots », les frais de retour et frais annexes sont à la charge du client.

Nous vous fournirons le numéro de suivi de Colissimo correspondant à votre commande par e-mail.

Le produit commandé est livré à l’adresse figurant sur le bon de commande. Toute erreur concernant les adresses remplies dans les champs du formulaire d’inscription et de livraison est de la responsabilité du client.


Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à dommages et intérêts de la part de l’entreprise « Les GROS mots ».
« Les GROS mots » est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'état de catastrophe naturelle et l'impossibilité d'approvisionnement auprès d'un fournisseur.

Zone de livraison

La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux clients qui résident en France Métropolitaine et dans certains pays d’Europe.

Pour l’international et les DOM TOM, le client pourra contacter « Les GROS mots » via la rubrique « Contact » pour examiner les possibilités d’expédition vers son pays.

Article 10 : Paiement

Le paiement des produits s’effectue à la commande par carte bancaire via PayPal ou par chèque.

-Paiement par carte bancaire

Paiement par carte bancaire via PayPal (CB, Visa, Mastercard ou Carte Bleue...) ou par votre compte PayPal si vous en avez un. Ce service garantit tous les achats en toute sécurité.

Afin de sécuriser les transactions, PayPal crypte l’ensemble des informations que le client lui a communiquées. Ainsi, aucune information autre que l’adresse e-mail du client n’est communiquée à www.lesgrosmots.fr. Toutes les informations financières et personnelles sont cryptées automatiquement lors de l’envoi de toute information sensible vers les serveurs PayPal.

Pour plus d’informations sur la sécurité des transactions réalisées par PayPal, nous vous invitons à aller sur www.PayPal.com

-Paiement par chèque

Seuls les chèques libellés en euros et payables en France sont acceptés. Votre chèque doit être libellé à l’ordre de Amélie Darodes Lorin / Les GROS mots. Il doit être envoyé à l’adresse suivante :
Amélie Darodes Lorin / Les GROS mots,
19 avenue du Général Leclerc, 69160 Tassin la Demi-Lune.

Merci d’indiquer au dos de votre chèque votre numéro de commande.

Pour nous permettre de traiter votre commande dans les plus brefs délais, pensez à vérifier que le montant de votre chèque est identique à celui de votre bon de commande et que votre chèque est bien signé.

Les commandes réglées par chèque sont traitées à réception de votre règlement en fonction des stocks disponibles et sous réserve de l’encaissement de ce dernier.

 Article 11 : Rétractation, remboursement et échange  

Le client dispose de 7 jours francs à compter de la livraison (article L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article.
« Les GROS mots » s'engage à échanger ou à rembourser l'article sous réserve que celui-ci soit retourné intact dans son emballage d'origine et accompagné de la facture d'origine.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, salis par le client ou dont l’emballage d’origine serait détérioré ou absent ne sont pas repris.
Les frais de port sont à la charge du client.
En cas d'erreur de la part de l’entreprise « Les GROS mots » dans le contenu d'une commande, les frais de port sont entièrement remboursés au client.


Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante :
« Les GROS mots »/Amélie Darodes Lorin, 19 avenue du Général Leclerc, 69160 Tassin la Demi-Lune.

Dans le cas où « Les GROS mots » devrait procéder au remboursement d’un produit, il s’effectuera au choix de l’entreprise « Les GROS mots » par crédit sur le compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation dans un délai de 30 jours suivant la notification de remboursement.

En cas d’erreur de la part de l’entreprise « Les GROS mots », celle-ci prendra en charge les frais d’expédition et de retour en cas d’échange. En cas de demande d’échange due à une erreur de la part du client ou à un souhait du client, les frais de retour et de réexpédition du second produit seront à la charge du client.

 Article 12 - Responsabilité

L’entreprise « Les GROS mots » ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client.

En tout état de cause, la responsabilité de l’entreprise « Les GROS mots » sera limitée au montant de la commande.
L’entreprise « Les GROS mots » ne garantit pas que le site www.lesgrosmots.fr  sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que ceux-ci pourront être corrigés, ni que le site www.lesgrosmots.fr fonctionnera sans interruption ou panne, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’entreprise « Les GROS mots ».
L’entreprise « Les GROS mots » n'est en aucun cas responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site www.lesgrosmots.com ou fournis avec celui-ci.
En aucun cas, l’entreprise « Les GROS mots » ne sera responsable de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d'opportunité…) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site www.lesgrosmots.fr.
Enfin, l’entreprise « Les GROS mots » ne pouvant contrôler l'ensemble des sites sur lesquels elle renvoie par l'intermédiaire de liens hypertextes, qui n'existent que pour faciliter les recherches de l'utilisateur ou du client, n'est en aucun cas responsable de leur contenu.
Vous déclarez connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

Article 13 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la Loi Française.

 Article 14 - Données personnelles

Les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à l'acheminement de cette commande et à l'établissement de la facture correspondante.
Le défaut de renseignement d'une telle information entraîne un refus de la commande.
Le client dispose d’un droit d’accès et de modification des données qui le concernent en se connectant à son compte quand il en possède un. En cas de volonté de sa part de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"), il doit en faire la demande par e-mail via la rubrique "Contact", ou par e-mail à contact@lesgrosmots.fr ou par lettre postale à l’adresse suivante : « Les GROS mots »/Amélie Darodes Lorin, 19 avenue du Général Leclerc, 69160 Tassin la Demi-Lune.

L’entreprise « Les GROS mots », s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande.

Déclaration du site auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) 

Une déclaration auprès de la CNIL à été faite, concernant le fichier des données personnelles collectées sur le site www.lesgrosmots.fr

Pour plus d’information : www.cnil.fr

 Article 15 – Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.lesgrosmots.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Sous la marque  « Les GROS mots », le site www.lesgrosmots.fr, les images, les textes et les logos sont la propriété d’Amélie Darodes Lorin.

La marque « Les GROS mots » est déposée auprès de l’INPI et tous les produits présentés ont fait l’objet d’un dépôt de dessins et modèles auprès de L’INPI.

La structure générale, les éléments graphiques et plus généralement, le contenu de ce site sont protégés par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Sans l’accord d’Amélie Darodes Lorin, toute représentation ou reproduction en partie ou en totalité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction d’une page du site, d’un article, ou de photos dans un cadre extérieur sans l’autorisation de la société « Les GROS mots » est interdite.

> Crédits et citations

Les catégories, documents et autres textes publiés sur ce site et dont l’auteur est Amélie Darodes Lorin sous la marque « Les GROS mots » peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de la citation de la source (par exemple, en indiquant les suivantes : « Ecrit par « Les GROS mots », http://www.lesgrosmots.fr ») et après en avoir informé la société « Les GROS mots ».

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.